Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICAL IMMOBILIERE CENTR'ALSACE Le Pierre, une Idée à Construire Ensemble
PETITHORY Jean Marc

Numéro de dépôt :
3016269
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010
ICAL IMMOBILIERE CENTR\'ALSACE Le Pierre, une Idée à Construire Ensemble de PETITHORY Jean Marc

Présentation de la marque ICAL IMMOBILIERE CENTR'ALSACE Le Pierre, une Idée à Construire Ensemble

Déposée le 20 mars 2000 par PETITHORY Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICAL IMMOBILIERE CENTR'ALSACE Le Pierre, une Idée à Construire Ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est PETITHORY Jean Marc, domicilié(e) 3 Rue de Klingenthal, 67200 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ER PETITHORY Jean Marc - France.

La marque ICAL IMMOBILIERE CENTR'ALSACE Le Pierre, une Idée à Construire Ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAL IMMOBILIERE CENTR'ALSACE Le Pierre, une Idée à Construire Ensemble est expirée depuis le 20 mars 2010.

PETITHORY Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : AGATA ASSISTANCE GESTION ADMINISTRATION TECHNIQUE ASSOCIATIONS en action avec les Associations


PETITHORY Jean Marc - 3 Rue de Klingenthal, 67200 STRASBOURG - France


ER PETITHORY Jean Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

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